11 décembre 2024
5 décembre 2024
19 novembre 2024
Élections municipales 2025 – nouvelle section du site internet
Municipalité de Saint-Claude > Documents
Documents
Procès-verbaux | Avis publics | Règlements | Formulaires | Urbanisme | Journal municipal | Autres documents
Procès-verbaux
Séances du conseil municipal 2024
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Avis publics
RÈGLEMENTS
- Régie interne des séances du conseil – règ #2024-342
- Demande de scrutin référendaire – règ #2024-341 (20-21 novembre)
- Séance extraordinaire 24 oct – règ emprunt #2024-341
- #2024-338 – taxation 2024 (entrée en vigueur)
- #2024-339 – districts électoraux (entrée en vigueur)
- Révision des districts électoraux – règlement #2024-339
- #2024-340 – revitalisation (entrée en vigueur)
- #2024-270-02 – plan d’urbanisme (entrée en vigueur)
- #2024-271-10 – zonage (entrée en vigueur)
- #2024-272-07 – lotissement (entrée en vigueur)
ÉTATS FINANCIERS/BUDGET
- Prévisions budgétaires 2025
- Séance extraordinaire (2 déc) – budget 2025
- Liste ventilée des contrats de plus de 25 000$ en 2023
- Liste sommaire des contrats de plus de 25 000$ en 2023
- Dépôt des états financiers 2023
- Rapport des faits saillants 2023
- Sommaire de la rémunération des élus en 2023
- Dépôt du rôle de perception 2024
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e année
DIVERS
- Calendrier des séances du conseil pour l’année 2025
- Séance d’information – 24 octobre 2024
- Dérogation mineure – rue J.B.-Bruneau
- Dérogation mineure – nouveaux lots façade & profondeur
- Consultation – règlement #2024-270-02 – plan d’urbanisme
- Consultation – règlement #2024-271-10 – zonage
- Consultation – 2e projet de règlement #2024-271-10 – zonage
- Consultation – règlement #2024-272-07 – lotissement
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Règlements
2024
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Formulaires
Journal municipal
2024 |
2023
2022
Politiques municipales
Autres documents
- Calendrier des collectes 2025
- Projet bâtiment multifonctionnel – présentation
- Liste de produits et services locaux
- 10 conseils pour prévenir les incendies
- Trousse 72 heures – sinistre
- Procédure de plaintes adjudication de contrat
- Plan de développement Saint-Claude
- États financiers 2022 – faits saillants
- Calendrier des collectes 2025
- Projet bâtiment multifonctionnel – présentation
- Liste de produits et services locaux
- 10 conseils pour prévenir les incendies
- Trousse 72 heures – sinistre
- Procédure de plaintes adjudication de contrat
- Plan de développement Saint-Claude
- États financiers 2022 – faits saillants
